Haut débit : le Sénat sur le front de l’aménagement numérique
Le Sénat a adopté une proposition de loi, d’initiative sénatoriale et dont je suis cosignataire, tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à ...
En savoir plusPrise en compte des activités liées à la consommation de stupéfiants dans le calcul du PIB
Hugues Saury a adressé une question écrite à M. le ministre de l'économie et des finances sur le fait que l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a ...
En savoir plusAccord de libre-échange entre l’Union Européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande : le Sénat attentif à l’agriculture française
Le Sénat a adopté une proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, ...
En savoir plusDéfaut de réponse dans les délais aux questions écrites
Par une question écrite, Hugues Saury a appelé l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement sur l'absence de réponse, dans les délais ...
En savoir plusQuestions écrites des parlementaires au Gouvernement.
Les questions écrites des parlementaires aux ministres contribuent au contrôle de l’action du Gouvernement, prévu par la Constitution. Il est désolant de constater, et j’en ai fait l’expérience, que plusieurs ...
En savoir plusDésignation au sein d’une commission d’enquête à forts enjeux :
Le mercredi 7 février 2018, Hugues Saury, Sénateur du Loiret a été désigné membre de la commission d’enquête du Sénat sur l’organisation et les moyens des services de l’État pour ...
En savoir plusRevitaliser les centres-villes et les centres-bourgs M. Rémy Pointereau, co-rapporteur du Groupe de travail.
La dévitalisation des centres-villes et centres-bourgs est désormais un sujet national que nul ne conteste, comment y remédier ? Il faut d’abord prendre conscience que des mesures cosmétiques ne résoudront rien. ...
En savoir plusL’accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires.
Pour ce qui concerne les temps de restauration scolaire, les personnels chargés de l'aide humaine individuelle ou mutualisée peuvent accompagner les élèves en situation de handicap. L'article L. 111-1 du ...
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