Édito de la lettre du 5 décembre 2022
Sans doute plus conservateur et âgé que la moyenne des Français, le lectorat du Figaro me semblait assurément favorable à l’allongement de la durée du temps de travail, tel que ...
En savoir plusPratiques abusives de certains opérateurs de téléphonie mobile
M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique ...
En savoir plusÉdito de la lettre d’information du 16 novembre 2022
Chaque année (à l’exception de 2020), l’ONU réunit presque tous les pays pour un sommet mondial sur le climat. Si l’acronyme COP est peu explicite, le terme développé ne l’est ...
En savoir plusÉdito de la lettre d’information du 2 novembre 2022
Depuis quelques mois, le sujet de la fourniture de l’énergie fait rage à l’échelle mondiale et celui de son coût en France se pose de façon aiguë pour les ménages, ...
En savoir plusRéforme de la taxe d’aménagement
I. Quels sont les bâtiments concernés par la taxe d’aménagement ? La taxe d’aménagement concerne toute création de surface de plancher close et couverte dont la superficie est supérieure à ...
En savoir plusAvenir des lauréats des épreuves de vérification des connaissances 2021 sur liste complémentaire et sans affectation
M. Hugues Saury a attiré l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé ...
En savoir plusFilet de sécurité inflation : périmètre et modalités
L'article 14 de la loi de finances rectificative (LFR) pour 2022 prévoit la création d'une dotation de soutien en faveur des communes et de leurs groupements les plus fragiles financièrement ...
En savoir plusÉdito de la lettre d’information du 18 octobre 2022
Il faut être âgé de 90 ans aujourd’hui pour avoir connu plus lourde actualité. Je regardais, il y a quelques jours, le journal télévisé de 20 heures d’une chaîne publique ...
En savoir plusÉvolution de la prise en charge de la remédiation cognitive
M. Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur l'impact du non remboursement des séances de remédiation neurocognitive par la sécurité ...
En savoir plusÉdito de la lettre d’information du 3 octobre 2022
Le jour de publication de cette lettre correspond à la reprise de la session ordinaire des deux assemblées. La trêve estivale n’a pas apporté l’insouciance habituelle de cette période de ...
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