Participation de l’État au financement des opérations de fouille archéologique préventive
Hugues Saury a attiré l'attention du ministre de la culture sur l'aide financière publique dévolue aux opérations de fouille archéologique préventive. Lire la question
En savoir plusAide exceptionnelle du Gouvernement pour les demandes d’indemnisation rejetées au titre de la sécheresse 2018
Hugues Saury a attiré l'attention du ministre de l'économie et des finances sur l'aide exceptionnelle du Gouvernement pour les demandes d'indemnisation rejetées au titre de la sécheresse de 2018. Lire ...
En savoir plusSituation des personnels des services de sécurité incendie des hôpitaux
Hugues Saury a attiré l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la situation des personnels des services de sécurité incendie des hôpitaux. Lire la question
En savoir plusCompensation aux communes de l’abaissement de l’âge de l’instruction
Hugues Saury a interrogé le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le décret n°2019-1555 du 30 décembre 2019 relatif aux modalités d'attribution des ressources dues aux communes ...
En savoir plusSéance de questions orales du 14 janvier 2020 – Hugues Saury interroge la Ministre des solidarités et de la santé sur le nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales
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En savoir plusNuance politique
Par une question écrite Hugues Saury a attiré l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'attribution d'une nuance politique aux candidats des communes de plus de 1 000 habitants ...
En savoir plusTransfert de cendres contenues dans une urne cinéraire vers une autre
Par une question écrite, M. Hugues Saury a souhaité attirer l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la possibilité de transférer des cendres contenues dans une urne cinéraire vers ...
En savoir plusIndemnités des exécutifs de syndicats intercommunaux
M. Hugues Saury a attiré l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur les indemnités des présidents et vice-présidents de ...
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